993.0.33.Aux fins des objectifs de l’article 993.0.32, les plans relatifs à l’implantation et à l’intégration architecturale doivent :1°prévoir l’utilisation de méthodes de stabilisation des remblais et des déblais qui permettent d’éviter la création de foyers d’érosion;
2°prévoir les mesures à prendre pour éviter que les eaux de drainage et de ruissellement soient dirigées vers la forte pente et le réseau hydrographique.
